Compagnie des Archers Villersois


Mentions Légales

Mentions Légales

Accès au site

L'utilisation de ce service est réservée à  un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à  d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations disponibles sur ce site web sont non contractuelles et sujettes à  modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine.

Les informations accessibles sur le site ne peuvent en aucun cas être considérées comme une consultation ou un conseil de quelque nature que ce soit.

La Compagnie des Archers Villersois ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommages de quelque nature que ce soit lié à  la consultation ou à  l'utilisation du site web par l'utilisateur. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites tiers sur lesquels la Compagnie des Archers Villersois n'exerce aucun contrôle. La Compagnie des Archers Villersois dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

Respect des droits de propriété et des marques

La présentation et le contenu de ce site constituent une oeuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que ce soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.

Confidentialité

Conformément à la règlementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n'est plus obligatoire.

La Compagnie des Archers Villersois s’engage à  respecter la vie privée de ses  adhérents et tout autre contact de quelque nature que ce soit, et se conforme en tout point à  la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par la Compagnie des Archers Villersois ne sera divulguée à des tiers.

En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’informations dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant soit par courrier (Compagnie des Archers Villersois, Mairie, 2 rue Charles de Gaulle, 78640 Villiers-Saint-Frédéric), ou en ligne via le formulaire de contact.

Propriétaire du site

Compagnie des Archers Villersois
Mairie
2 rue Charles de Gaulle
78640 Villiers-Saint-Frédéric

La compagnie est affiliée à la Fédération Française de Tir à l'Arc sous le N° 2578152.

L'association est déclarée à la sous-préfecture de Rambouillet sous le n° W782000141.

Hébergeur

Sports Régions (www.sportsregions.fr)

Participer au site : news photo video
avatar Se connecter